Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABLECAM
ACS France SAS

Numéro de dépôt :
3373883
Date de dépôt :
27/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2015
CABLECAM de ACS France

Présentation de la marque CABLECAM

Déposée le 27 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABLECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACS France domicilié(e) 54, rue des artisans,78530 BUC - 78530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe HUGOT HUGOTAVOCAT Avocat domicilié(e) 44, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque CABLECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABLECAM est expirée depuis le 27 juillet 2015.

ACS France a également déposé les autres marques suivantes : AEROCAM , SKYCAM , ULTIMATE ARM , AERING


ACS France SAS - 54, rue des artisans,78530 BUC - 78530 - France


Jean-Philippe HUGOT HUGOTAVOCAT Avocat - 44, rue Coquillière,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, logiciels, appareils de prise de vu cinématographique et audiovisuelle aérienne et par cable. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques et téléphoniques. Services d'affichages électronique (télécommunications). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Production de films sur bande vidéos, production cinématographique, production d'émission et de programmes audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.